2ème Constitution de la République Sportive d'Athlétia

Titre 1 : Dispositions et principes généraux

Article 1 : La République Sportive d’Athlétia est une nation virtuelle à vocation ludique, évoluant sur Internet.

Article 2 : La langue officiel d’Athlétia est le français.

Article 3 : Les doubles nationalités sont acceptées, mais sont soumises à une réstriction à deux nationalités (incluant la nationalité Athlétienne). Si une personne ne satifait pas à cette condition, elle doit se défaire d'une de ses nationalités, et en apporter la preuve.

Titre 2 : Organisation territoriale

Article 4 : Kompétia est la capitale de la République.

Article 5 : Le territoire de la République Sportive est composé des provinces de Kompétia , Nautika , Villaplana , Alpinia et Greenocrik.

Titre 3 : Organisation Politique

Article 6 : L’Assemblée Nationale est composée de tous les citoyens Athlétiens. Elle propose et vote les lois.

Article 7a : Les membres de l’Assemblée Nationale élisent tout les 4 mois le Coach Suprême, qui forme le gouvernement et représente la République durant toute la durée de son mandat.

Article 7b : Le Coach Suprême ne possède aucune immunité, et peut être révoqué à tout moment par la volonté de 66 % des membres de l’Assemblée.

Article 7c : Le Coach Suprême décide de l’introduction d’un nouveau sport au sein de la République.

Article 8a : Le Coach Suprême nomme un Président de l’Assemblée Nationale , qui doit mener les débats et remplacer le Coach Suprême en cas d’absence. Il possède les mêmes prérogatives en cas d’absence de ce dernier.

Article 8b : Le Président de l’Assemblée Nationale peut être à tout moment révoqué par le Coach Suprême. Le mandat du Président de l’Assemblée Nationale prend fin au même moment que celui de l’InterPares.

Article 9 : Jusqu’a l’élection d’un nouveau Coach Suprême et d’un nouveau Président de l’Assemblée Nationale, le Coach Suprême et le Président de l’Assemblée Nationale sortant, assurent les affaires courantes.

Article 10 : L’organisation des élections et le vote est régi par la Loi Electorale.

Article 11a : Le Gouvernement est composé de 5 Vestiaires , parmi lesquels :

Vestiaire de l’Intérieur et de la Justice (VIJ) , en charge de la sécurité dans le pays , du contrôle des frontières et de la naturalisation des nouveaux arrivants.

Vestiaire des Affaires Etrangères (VAE) , en charge des relations diplomatiques , de la nomination des ambassadeurs et des réprésentants au sein des organisations internationales.
Vestiaire de l’Amménagement Territorial et de l’Ecologie (VATE) , en charge des infrastructures publiques, du contrôle de la pollution et des transports.

Vestiaire de la Culture et de l’Education (VCE), en charge de la politique culturelle du pays et de la formation des nouveaux citoyens.

Vestiaire de la Cohésion Sportive (VCS), en charge de l’organisation de compétitions sportives, et de la promotion de celles-ci. Le VCS est également en charge des JMO en cas de tenu de ceux-cis.

Article 11b : Les Vestiaires sont dirigés par un Coach, qui peut être révoqué à tout moment par l’InterPares, ou part la volonté de 50 % des membres de l’Assemblée Nationale.

Article 12a : Un Sous-Vestiaire est un organe spécialisé depandant d’un Vestiaire.

Article 12b : Les Sous-Vestiaires sont crées ou supprimés par le Coach du Vestiaire dont dépend le Sous-Vestiaire concerné.

Article 12c : Les Sous-Vestiaires sont dirigés par un Coach-adjoint , nommé par le Coach du Vestiaire dont dépend le sous-vestiaire. Il peut être également révoqué par ce dernier.

Article 13a : Les Provinces sont dirigés par un Maire

Article 13b : Les Maires sont élus parmis les membres de l’Assemblée Nationale, habitant la dite province

Article 13c : Les Maires peuvent être démis de leur fonctions, par la volonté de 66 % des citoyens, ou par décision judiciaire (faute grave).

Article 14 : Les Mairies sont libres dans leurs actions, tant qu’elles n’enfraignent pas les lois fondamentales du pays, ne mettent pas en danger la sécurité et l’unité du pays et ne touchent pas à un domaine exclusivement lié au pouvoir central.

Article 15 : Les domaines exclusivement résérvés au pouvoir central sont :

- La sécurité
- La gestion des frontières
- La défense
- La monnaie
- Les postes
- Les relations diplomatiques à caractère politique et/ou militaire

Titre 4 : Droits et devoirs des citoyens

Article 16 : La liberté s'arrête où celle des autres commencent et en aucun cas, une personne ne peut être privée de son choix de vie et de vivre ou de mourir.

Article 17 : Les citoyens de la République Sportive ont le devoir de vote.

Article 18 : La République Sportive est laïque.

Article 19 : Chaque citoyen ayant une résponsabilité au sein de l’administration se doit de transmettre toutes les informations en sa possesion concernant son poste, à son succeseur.

Article 20 : Chaque citoyen s’engage à respecter autrui.

Titre 5 : De la paix , de l’écologie et du dévellopement durable.

Article 21 : La République Sportive d’Athlétia s'engage à mener une politique pacifiste.

Article 22a : La République Sportive d’Athlétia n'a pas d'armée et s'engage à ne pas en avoir.

Article 22b : Les armes ne sont pas admises sur le territoire de la République Sportive d’Athlétia

Article 23 : La République Sportive d’Athlétia s'engagent à respecter la nature dans toutes les entreprises de développement et a intégrer pleinement le principe du "développement durable".

Titre 6 : Les relations internationales

Article 24 : Toute adhésion à une organisation internationale ou supra-nationale , requiert un vote de l’Assemblée Nationale

Titre 7 : Révision de la Constitution

Article 25 : Cette constitution peut-être révisée à tout moment, par volonté de la majorité des citoyens athlétiens.

Des commentaires sur mon projet ?

Comme je te disais sur MSN, encore faut il que je connaisse la première

Citation :

Article 6 : L’Assemblée Nationale est composée de tous les citoyens Athlétiens. Elle propose et vote les lois.

Qui a le pouvoir de proposer une loi, n'importe quel membre de l'assemblée, donc n'importe quel citoyen ?

Citation :

Article 7b : Le Coach Suprême ne possède aucune immunité, et peut être révoqué à tout moment par la volonté de 66 % des membres de l’Assemblée.

Contre, nous avons un conseil de sécurité qui peut avoir ce rôle là. A moins qu'on releve ce seuil à 75% des citoyens, sinon le pouvoir est beaucoup trop fragile.

Citation :

Article 7c : Le Coach Suprême décide de l’introduction d’un nouveau sport au sein de la République.

En collaboration avec le leader du sport alors.

Citation :

Article 8a : Le Coach Suprême nomme un Président de l’Assemblée Nationale , qui doit mener les débats et remplacer le Coach Suprême en cas d’absence. Il possède les mêmes prérogatives en cas d’absence de ce dernier.

Ce rôle était tenu par le coach adjoint, et ca se passait très bien, aucune raison de changer.

Citation :

Article 8b : Le Président de l’Assemblée Nationale peut être à tout moment révoqué par le Coach Suprême. Le mandat du Président de l’Assemblée Nationale prend fin au même moment que celui de l’InterPares.

Même chose que precedemment.

Citation :

Article 11b : Les Vestiaires sont dirigés par un Coach, qui peut être révoqué à tout moment par l’InterPares, ou part la volonté de 50 % des membres de l’Assemblée Nationale.

Pas un coach mais un leader, pas de raison que cela change.

Citation :

Article 13c : Les Maires peuvent être démis de leur fonctions, par la volonté de 66 % des citoyens, ou par décision judiciaire (faute grave).

66% des habitants de la province ? même chose que pour le coach suprème, 66% c'est trop peu, surtout quand on voir que certaines provinces comportent seulement 3 habitants actifs.

Citation :

Article 17 : Les citoyens de la République Sportive ont le devoir de vote.

Ici c'est un droit et non un devoir. (EL : comme en France, personne n'est obligé de voter). Je prefere le droit au devoir.

Citation :

Article 22b : Les armes ne sont pas admises sur le territoire de la République Sportive d’Athlétia

Sauf dans l'enceinte des stades alors, ou certaines armes sont indispensables au bon deroulement des matchs de subrugby.



Sinon, rien d'autre à dire.

Pour article 6 :

Oui , tout le monde peut proposer , c'est la démocratie la plus directe.

Pour article 7b :

75 % ca fait dictatorial , 66 % faut déjà y aller. Bien-sûr quand on autorise les clones , la ca va plus , sinon ca marche très bien. Et puis les membres du Conseil de Sécurité sont nommés par le Coach Suprême , alors logiquement , il peut aussi les demettre. Et puis résultat , ben , il reste au pouvoir comme il veut. Donc c'est pas mieux

Pour article 7c :

Le Coach Suprême doit quand même servir à quelque chose. Et puis officialiser un sport , c'est pas très important.

Pour article 8a :

On garde le système ou le Coach-Adjoint est nommé par Coach Suprême alors ?

Pour article 8b:

Idem

Pour article 11b:

Ok , pas de prob

Article 13c :

Y a aussi décision judiciaire , et puis tu te contredis la , tu veux un pouvoir stable , ou la possibilité de demettre à tout va.

Article 17 :

Merci d'arreter de comparer Exlude , Athletia n'est pas la France. Inspirez vous de l'inlude , vous remarquerez que le droit de vote obligatoire permet une citoyenneté plus poucée.

Article 22b :

Non moi je suis contre toute forme d'aggresivité. Et pour les holigans , vous n'avez qu'a prendre des boucliers à champs magnetiques , ca marche trop bien ces trucs.

Je ne changerais pas d'avis, 66% c'est trop peu, pour le coach supreme comme pour les maires. Et je dis la même chose pour les deux, donc je ne vois pas où est la contradiction, tu as dû mal lire (ou mal comprendre...).
Pour l'officialisation d'un sport, je ne vois pas pour qeul motif le leader du sport n'aurait pas son mot à dire, c'est tout sauf logique.
Pour ce qui est de rendre le vote obligatoire, mon allusion EL n'avait rien d'une comparaison mais c'etait pour faire comprendre à tout le monde la difference entre le droit de vote et le devoir de vote, alors tu vas changer de ton avec moi et faire un petit effort de compréhension, merci. De plus, je suis contre le fait d'obliger les citoyens à quoi que ce soit (c'est pas ca la democratie, notion qui te tiens pourtant à coeur apparemment .).
Puis si c'est un droit, quelles sanctions penses-tu appliquer pour ceux qui refuseraient de voter ?
Enfin, en ce qui concerne les armes, il y en aura toujours dans mon l'enceinte de MON stade, même si je dois de risquer des sanctions, et cela est non négociable !

C'est vrais qe je préfère aussi 75%.

Imaginons une province avec 3 citoyens. A ben , si 2 citoyens s'allient contre le Maire , ben voila , c'est fini pour lui. Et bien-sûr , le nouveau maire à le support de l'autre. Et c'est plus démocratique aussi , parce-que 75 % , allez y pour le demettre ...

Oui mais justement 2 citoyens ce n'est pas assez, c'est facile de corrompre une personne.

Ouai , mais comme on est honnête , et si y a que 2 citoyens :p , je vois mal le Maire se demettre tout seul. Et puis y a les élections aussi.

Le truc est passé ou vote ou pas ?

Au vote à moins levé ou au vote avec les petits papiers anonymes ?

A celui que tu veux.