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 Loi sur l'Organisation Economique

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AuteurMessage
Thomas von Zeeland
Sportif Amateur
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Nombre de messages : 67
Date d'inscription : 11/03/2006

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MessageSujet: Loi sur l'Organisation Economique   Loi sur l'Organisation Economique EmptySam 29 Avr - 17:08

Loi de l'Economie (LoE)


Paragraphe 1. Dispositions générales
==============================

Article 1. La monnaie en cours est le Ateracles , ou KA. Nous parlerons de KA (Kilo-Ateracles) (1000 KA).

Article 2. Chaque KA se paie sous forme de message sur le forum.

Article 2.a. Le titre d'un KA sera composé de cette manière:
"Nom du projet": "Phase du projet ou événement relatif au projet" (numéro du message).
Par exemple: "Stade de Football: Aménagement de la pelouse (4).
Ou encore "Piscine: Disputes (3)".

Chaque citoyen n'a le droit de dépenser qu'2 KAs par jour, peu importe d'où proviennent les fonds.Il faut absolument que les KAs dépensés le soient à 2 projets différents.

Article 2.b. Le corps du message sera composé de 5 lignes au minimum. Les messages sans sens ou tout truc farfelu comme l'utilisation d'une taille de caractère énorme rendront le message invalide.

Article 3. Nombre de KA requis pour l'accomplissement d'un projet:

- 2 pour un bâtiment, entreprise ou un événement provincial, tel un bistrot, une piscine ou une fête entre amis.

- 4 pour un bâtiment, entreprise ou événement national, tel une piscine accueillant une compétition nationale. Si la piscine existait déjà au niveau provial,il suffira de l' "aménager" en 2 messages.

- 6 pour un bâtiment, entreprise ou événement micromondial, telles une piscine devant servir aux jeux micromondiaux, ou une télévision voulant émettre en dehors de nos frontières.

- Des travaux exceptionnellement importants peuvent demander plus de
KA. Le prix doit être négocié avec le Coach de l'Intérieur ou du Sous-Coach de l'Economie si celui est nommé.

Article 4. Toute construction permanente (société, organisation, ...) se doit de se doter d'un site présentant les activités.

Article 5. Des capitaux étrangers sont autorisés, en gardant toute fois à l'esprit que le clonage est interdit à Athlétia.

Paragraphe 2. Budget de l'Etat
==============================

Article 6. L'Etat se dote d'un budget afin d'assurer un meilleur fonctionnement des institutions publiques et de chaque vestiaire.

Article 7. Le contrôle de ce budget est effectué par le Sous-Vestiaire de l'Economie. Cet office est sous autorité du Vestiaire de l'Intérieur de la Justice . Le Sous-Vestiaire de l'Economie peut être à tout moment délégué par le Coach de l'Intérieur à une autre personne.

Article 8. Ce budget est de 60 KA pour la durée du mandat.

Article 9. Le budget est réparti par le Coach de l'Intérieur , ou le responsable du Sous-Vestiaire de l'Economie ,en fonction des différents vestiaires et de leurs demandes. Chaque vestiaire doit avoir un budget.

Article 10. Ce budget est renouvellé à chaque début de mandat.

Article 11. Les fonds non utilisés par les vestiaires à la fin du mandat seront définitivement perdus. Les vestiaires se doivent donc d'utiliser leur maximum de ressources attribuées. Les vestiaires peuvent s'endetter auprès de la banque nationale.

Article 12.L'investissement privé à des fins publiques,en l'occurence pour l'Etat,est autorisé.Il est limité à 3 KA/mois

Paragraphe 3. Budget des Provinces
===============================

Article 13.Les provinces se dotent d'un budget afin d'assurer un meilleur fonctionnement des institutions publiques de leurs territoires respectifs.

Article 14. Le contrôle de ce budget est effectué par le Maire ou quelqu'un d'autre nommé par le Maire.

Article 15. Ce budget est de 4KA /mois pour Kompétia ,3KA/mois pour les autres

Les fonds budgetaires de chaque province peuvent être réévalués à la fin de chaque mois sur demande du Maire auprès du Coach de l'Intérieur ou Coach Adjoint de l'Economie. Ce dernier validera ou avalidera la demande.
Le Coach de l'Intérieur ou le Coach Adjoint de l'Economie peut également décider d'allouer un budget provincial moindre.

Article 16. Ce budget est renouvellé à chaque premier du mois.

Article 17. Les fonds non utilisés par la province à la fin du mois seront définitivement perdus.Les provinces peuvent s'endetter auprès de la banque nationale.

Article 18. L'investissement privé à des fins publiques, en l'occurence pour les Provinces,est autorisé. Il est limité à 3 KCSH/mois

Paragraphe 4. Budget des Citoyens
=================================

Article 19. Chaque citoyen ayant droit de vote a droit à 5KA par mois à titre privé, à compter du premier du mois.

Article 20. Chaque entreprise est liée à un citoyen.

Article 20.a. Chaque entreprise privée valide rapporte 1A supplémentaire à son propriétaire.

Article 20.b. Les entreprises des citoyens ayant quitté la nation sont propriétés de l'Etat. Elles peuvent être achetées par un citoyen à la moitié du prix défini dans l'article 3.

Article 20.c. Les entreprises étrangères ne sont pas soumis au mêmes règles que les entreprises athlétiennes ,afin de faciliter l'investissement étranger.Elles peuvent dépenser 2KA/jour et ce,à un même projet.

Article 20.e. Les entreprises à but non lucratif,à but humanitaire, dispose d'une capacité illimité dans leur budget.Ceci afin de mieux apporter leur aide dans les pays touchés.

Article 21.Les citoyens ne peuvent donner que 3 KA/mois aux institutions publiques,que ce soit des vestiaires ou des provinces.

Paragraphe 5
=============
Intéropérabilité entre privé et publique
========================================

Article 22:Il convient de dire que différents acteurs peuvent financer des projets communs.C'est alors à eux de définir une répartition des coûts.

Article 23:L'interopérabilité peut se faire entre privé et publique,entre vestiaires et provinces,et entre vestiaires.

Paragraphe 6
=============
La Banque Nationale
========================================

Article 24:Le présent pargaraphe institue la banque nationale.Cette banque permet à l'Etat,aux provinces de pouvoir s'endetter.

Article 25:Pour rembourser,l'Etat voit son budget "réduit" du montant de sa dette envers la banque.Il convient à l'Etat de maitriser ses dépenses.

Article 26:Pour rembourser,les provinces voient leur budget amputé de 1 KA tous les 2 mois.Ainsi,elles peuvent anticiper sur le remboursement de la dette.Il convient aux proves de maitriser ses dépenses.
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MessageSujet: Re: Loi sur l'Organisation Economique   Loi sur l'Organisation Economique EmptyDim 30 Avr - 12:17

Beau boulot !
A part le fait que je pense quele vestiaire de l'économie doit être un vestiaire à part entière...
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Thomas von Zeeland
Sportif Amateur
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Nombre de messages : 67
Date d'inscription : 11/03/2006

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MessageSujet: Re: Loi sur l'Organisation Economique   Loi sur l'Organisation Economique EmptyDim 30 Avr - 12:45

On change ca dans la Constitution alors , proposer un amendement à la Constitution , et on le passera au vote Wink
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MessageSujet: Re: Loi sur l'Organisation Economique   Loi sur l'Organisation Economique Empty

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